Le Sénégal a renforcé sa préparation face aux menaces de sécurité nucléaire, en partie grâce au Plan intégré d’appui en matière de sécurité nucléaire (INSSP) mis en place dans le pays. Ce plan, élaboré en collaboration avec l’AIEA, s’inscrit dans le cadre des efforts déployés par le Sénégal pour mettre en place un régime de sécurité nucléaire efficace et durable.

« Avant l’INSSP, nous ne pensions pas que la sécurité nucléaire pouvait constituer un problème pour notre pays, celui-ci n’ayant pas de programme électronucléaire. En coopération avec l’AIEA, nous nous employons à présent à évaluer les menaces », explique Ndèye Arame Boye Faye, directrice générale de l’Autorité de radioprotection et de sûreté nucléaire (ARSN), l’organisme de réglementation du Sénégal. « Depuis que nous travaillons avec l’AIEA, nous avons également redéfini nos priorités et réévalué nos capacités, tout en renforçant nos compétences dans le domaine de la sécurité nucléaire. »

Les mesures de sécurité nucléaire visent principalement à prévenir, à détecter et à contrer des utilisations malveillantes de matières radioactives, telles que les actes de terrorisme nucléaire. Les pays peuvent s’appuyer sur un plan exhaustif pour déterminer leurs besoins et mettre en œuvre des mesures efficaces et durables, le but ultime étant de prévenir les dommages que peuvent causer les rayonnements ionisants quand des matières radioactives tombent entre de mauvaises mains.

L’INSSP aide le pays à déterminer ses besoins en matière de sécurité nucléaire ainsi qu’à classer ceux-ci par ordre de priorité, et contient des suggestions concernant les mesures à prendre pour améliorer la situation. Sur demande, l’AIEA peut élaborer un INSSP en collaboration avec les autorités nationales compétentes et, si nécessaire, avec d’autres partenaires internationaux.

Un tel plan couvre tous les aspects liés au renforcement et au maintien de la sécurité nucléaire, notamment le cadre législatif et réglementaire du pays, l’évaluation des menaces et des risques, le régime de protection physique ainsi que la détection des actes criminels et non autorisés mettant en jeu des matières non soumises à un contrôle réglementaire, et les interventions à mener en pareils cas. L’INSSP fait l’objet de révisions périodiques destinées à vérifier qu’il reste adapté aux besoins du pays.

114 INSSP dans le monde

Les INSSP sont établis en fonction des besoins nationaux des pays et peuvent couvrir la protection de petites quantités de matières radioactives ou de quantités importantes, comme celles nécessaires à un programme électronucléaire. Ils visent à aider les pays, quel que soit le niveau d’avancement de leur régime de sécurité nucléaire.

« De nombreux pays, qu’ils commencent à établir un cadre législatif approprié pour la sécurité nucléaire ou qu’ils exploitent des centrales depuis plusieurs décennies, sont conscients des avantages de l’INSSP », explique Zéphirin Ouédraogo, agent de sécurité nucléaire à l’AIEA. À ce jour, 114 pays ont élaboré, achevé ou approuvé des INSSP et 84 d’entre eux ont commencé à les mettre en œuvre après les avoir officiellement entérinés.

Le Sénégal adopte une approche systématique

En 2012, les autorités sénégalaises ont demandé qu’un INSSP soit établi, car le pays utilisait des sources radioactives dans divers secteurs économiques et en médecine, dont certaines n’étaient pas soumises à un contrôle réglementaire. Le Sénégal a commencé à travailler avec les experts en sécurité nucléaire de l’AIEA à l’élaboration d’un plan impliquant de nombreuses autorités compétentes, comme l’organisme de réglementation, les douanes, le service de renseignement et les organismes chargés de l’application de la loi.

« Avant l’INSSP, de nombreuses autorités au Sénégal pensaient que la sécurité nucléaire était exclusivement du ressort des forces de sécurité du pays », explique Ndèye Arame Boye Faye. « Grâce à l’approche globale de l’INSSP, les différentes autorités ont pu mieux prendre conscience des responsabilités de chacune en matière de sécurité nucléaire, ce qui, à terme, les a aidées à travailler ensemble. »

Au cours de la mise en œuvre de l’INSSP, qui a commencé en 2014, les autorités sénégalaises ont reçu de l’AIEA du matériel et une formation, notamment sur les techniques d’inspection réglementaire, et accueilli des cours régionaux sur des thèmes tels que la sécurité du transport et la mise en valeur des ressources humaines. Elles ont également collaboré avec l’AIEA à l’élaboration d’une législation nucléaire exhaustive prévoyant des mesures de sécurité, car le cadre législatif et réglementaire dont disposait le pays jusque-là était principalement axé sur la sûreté et la radioprotection.

Dans le cadre de l’INSSP, les autorités sénégalaises ont vu la possibilité de renforcer leur régime de sécurité nucléaire en ratifiant l’Amendement à la Convention sur la protection physique des matières nucléaires, ce qu’elles ont fait en juillet 2017. Au titre de cet instrument juridique international essentiel, un pays est tenu de protéger ses installations et matières nucléaires en cours d’utilisation, d’entreposage et de transport. Par ailleurs, les pays qui ne possèdent pas de matières nucléaires, comme le Sénégal, doivent appliquer certaines dispositions juridiques ou réglementaires relatives à la coopération internationale en vue de prévenir et de combattre les actes de terrorisme nucléaire et autres infractions criminelles mettant en jeu des matières et installations nucléaires.

Dans le cadre du cycle d’examen et d’actualisation régulier des INSSP, le plan du Sénégal a été révisé en 2017 en vue de tenir compte des réalisations du pays accomplies par le pays depuis la mise en œuvre du plan et d’examiner les priorités et les besoins en matière de sécurité nucléaire. La prochaine actualisation est prévue en 2020.

Former et aider les autres

L’INSSP a aidé l’organisme de réglementation nucléaire du pays à se doter des capacités nécessaires pour former diverses autorités, comme les services des douanes, à la détection des matières nucléaires et autres matières radioactives non soumises à un contrôle réglementaire en des points stratégiques, tels que les postes frontières et les aéroports. Le Sénégal s’est également appuyé sur le plan pour rechercher et coordonner l’assistance d’autres partenaires internationaux, tirant ainsi parti des compétences acquises avec l’aide de l’AIEA.

L’un des grands avantages de l’INSSP est qu’il permet au pays concerné, à l’AIEA ainsi qu’à d’autres entités disposées à fournir une assistance en matière de sécurité nucléaire, de planifier et de coordonner les activités pour ce qui est des aspects techniques et financiers. Une telle coordination se traduit par une optimisation de l’utilisation des ressources et une réduction des risques de doubles emplois.

Aider les pays du monde entier à renforcer la sécurité nucléaire est l’une des principales fonctions de l’AIEA. À cet effet, les publications de la collection Sécurité nucléaire de l’AIEA apportent aux pays des orientations ayant fait l’objet d’un consensus international. La structure de l’INSSP est basée sur les dispositions en matière de sécurité nucléaire recommandées dans cette collection, ce qui signifie que toutes les mesures suggérées dans le plan sont spécialement conçues pour aider le pays à mettre en place, à maintenir et à pérenniser ses régimes de sécurité nucléaire.

En outre, l’AIEA organise régulièrement des ateliers régionaux afin de coordonner la mise en œuvre des INSSP, comme celui qui a réuni à Dakar (Sénégal), en novembre 2019, des participants de 38 pays d’Afrique.

« L’objectif visé avec cet atelier était de faciliter l’échange de bonnes pratiques, de faire le point sur les difficultés à surmonter et d’examiner les possibilités, sur le plan tant national que régional, s’agissant de la mise en œuvre d’activités relatives à la sécurité nucléaire dans le cadre d’INSSP », explique Zéphirin Ouédraogo. « Pour améliorer la sécurité nucléaire dans le monde, il faut commencer par l’améliorer dans son pays et dans sa région.